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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE
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LA SPOSATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SPOSATA
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE, "LA CASINCA" (société coopérative), 20215 ARENA VESCOVATO (Corse).

Numéro de dépôt :
1206523
Date de dépôt :
02/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1992
LA SPOSATA de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque LA SPOSATA

Déposée le 2 mars 1982 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SPOSATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE, "LA CASINCA" (société coopérative), 20215 ARENA VESCOVATO (Corse). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque LA SPOSATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SPOSATA est expirée depuis le 2 mars 1992.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DALMA , CHATEAU DE PONTEILLA , LES LAVANDES , LES TERRES DU FOUSSA , LES OPIES , LE BRUN DE NEUVILLE , LA CAPELETTE , CELLIER SAINT-AUGUSTIN , LE VIN DES TERRASSES , ROQUEMENOURGUE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE, "LA CASINCA" (société coopérative), 20215 ARENA VESCOVATO (Corse). - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée vin de Corse.